PRÉAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent l’ensemble
des ventes conclues entre :

Morgane Bessin – Entreprise Individuelle
Siège social : 207, rue Diderot 94300 Vincennes
E-mail : contact@morganebessin.fr
Téléphone : 07 63 34 57 89
N° Siret : 52465006600086
Ci-après dénommée « le Prestataire »

Et toute personne physique effectuant un achat sur le site
https://morganebessin.fr
Ci-après dénommée « le Client »

Tout achat sur le site implique l’acceptation pleine et entière
des présentes CGV.

ARTICLE 1 — DESCRIPTION DES SERVICES

Le Prestataire propose les services suivants :

1.1 Programmes numériques

 – « Dégomme tes kilos ! » : programme de rééquilibrage alimentaire IG Bas sur 90 jours, incluant suggestions de repas, suivi WhatsApp 7j/7, recettes et accès à un groupe privé.

 – « Détox-toi ! » : programme de rééquilibrage alimentaire
sur 7 jours.

– « Nat & Flow » : programme de rééquilibrage alimentaire
IG Bas sur 30 jours, incluant suggestions de repas, recettes,
suivi WhatsApp 7j/7 et accès à un groupe privé.

1.2 Accompagnements individuels en ligne

– Coaching sportif en visio : séances individuelles de coaching sportif par vidéoconférence, programme personnalisé.

1.3 Accompagnements individuels en présentiel

– Coaching sportif à domicile : séances individuelles de
renforcement musculaire et prévention de la sédentarité,
dispensées au domicile du client, en extérieur ou en salle.
Tarif : 80 € / heure (TVA non applicable, art. 293 B du CGI) + frais de déplacement en sus selon distance.

Les cartes 5 séances (Boxe thérapie, Coaching sportif à domicile et Fitboxing) sont valables 6 mois à compter de la date d’achat. Les cartes 10 séances (Boxe thérapie, Coaching sportif à domicile et Fitboxing) sont valables 1 an à compter de la date d’achat.
Passé ce délai, les séances non utilisées sont perdues et ne donnent lieu à aucun remboursement.

1.4 Cours collectifs en présentiel
– Fitboxing 100% Femmes : cours collectifs de fitboxing
à Charenton-le-Pont.

Ces services relèvent du coaching sportif et du rééquilibrage
alimentaire bien-être. Ils ne constituent pas des actes
diététiques au sens légal et ne se substituent pas à un
suivi médical ou diététique.

ARTICLE 2 — PRIX

Les prix sont indiqués en euros (€), TVA non applicable, article 293 B du CGI

— Dégomme tes kilos ! : prix affiché sur la page du programme
— Détox-toi ! : prix affiché sur la page du programme
— Nat & Flow : prix affichés sur la page du programme
— Fitboxing collectif : prix affichés sur la page du programme

Article 3 — Forfaits de séances

Les forfaits de 5 et 10 séances sont valables respectivement 6 mois et 1 an à compter de la date d’achat. Passé ce délai, les séances non utilisées sont perdues et ne donnent lieu à aucun remboursement.

Les forfaits sont non remboursables, sauf en cas de force majeure justifiée par un certificat médical attestant de l’incapacité du client à poursuivre une activité physique au-delà de la date de validité du forfait. Dans ce cas, les séances non consommées sont remboursées au prorata, sur présentation du certificat.

Les séances d’un forfait peuvent être utilisées par un autre membre du foyer, résidant à la même adresse que le client titulaire du forfait.

Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses tarifs
à tout moment. Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la commande.

ARTICLE 4 — MODALITÉS DE COMMANDE

La commande est effectuée directement sur le site
https://morganebessin.fr via le bouton d’achat de chaque programme.

Le processus de commande se déroule comme suit :
1. Sélection du programme
2. Renseignement des informations personnelles
3. Choix et validation du mode de paiement
4. Confirmation de commande par e-mail

Toute commande vaut acceptation des présentes CGV et
engagement de paiement.

ARTICLE 5 — PAIEMENT

Le paiement est sécurisé et traité par Stripe (Stripe Inc.,
San Francisco, USA). Les moyens de paiement acceptés sont :
— Carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express)

Aucune donnée bancaire n’est conservée par le Prestataire.
La transaction est chiffrée et sécurisée par Stripe.

La commande est validée à réception du paiement intégral.

ARTICLE 6 — MODALITÉS DE LIVRAISON

6.1 Programmes numériques (Dégomme tes kilos !, Détox-toi !)
Un e-mail de confirmation est envoyé dans les 48 heures suivant
le paiement. Il contient les instructions d’accès au programme
et, le cas échéant, une invitation au groupe WhatsApp privé.

6.2 Coaching sportif en visio et Nat & Flow
Après validation du paiement, le Prestataire contacte le Client
sous 48 heures pour planifier la première séance.

6.3 Fitboxing collectif
Les modalités d’accès aux cours (lieu, horaires, réservation)
sont communiquées directement par le Prestataire.

ARTICLE 6bis — POLITIQUE D’ANNULATION ET DE REPORT

6bis.1 Séances individuelles (Boxe thérapie, Coaching sportif)
Toute annulation doit être communiquée au Prestataire
par SMS ou appel au minimum 24 heures avant
l’heure prévue de la séance.

– Annulation avec plus de 24h de préavis : la séance est reportée sans frais à une date convenue entre les parties.

– Annulation avec moins de 24h de préavis sans justificatif
médical : la séance est considérée comme effectuée et
décomptée de la carte. Aucun remboursement ni report ne sera accordé.

– Annulation avec justificatif médical : la séance est reportée sans frais, quel que soit le délai de prévenance.
Le justificatif doit être transmis dans les 48 heures suivant la séance annulée.

6bis.2 Cours collectifs (Fitboxing)
En cas d’absence à un cours collectif, la séance est décomptée de la carte sans possibilité de report ni
de remboursement, sauf présentation d’un justificatif
médical dans les 48 heures.

6bis.3 Annulation par le Prestataire
En cas d’annulation d’une séance à l’initiative du
Prestataire, celle-ci est systématiquement reportée
à une date convenue avec le Client, sans frais.
En cas d’impossibilité de report, la séance est
remboursée intégralement.

ARTICLE 7 — DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la date d’achat pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

Exception pour les contenus numériques à accès immédiat :
Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation,
le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contenus
numériques dont l’exécution a commencé avec l’accord exprès
du Client et pour lesquels le Client a renoncé expressément
à son droit de rétractation avant le début de l’exécution.

Exception pour les prestations de service exécutées
avant la fin du délai de rétractation :

Conformément à l’article L.221-25 du Code de la consommation,
lorsque le Client souhaite que la prestation (coaching sportif à domicile,
coaching sportif en visio, boxe thérapie, fitboxing)
débute avant l’expiration du délai de rétractation de 14 jours,
il en fait la demande expresse auprès du Prestataire,
par écrit (e-mail ou formulaire de réservation).

Si la prestation est intégralement exécutée avant la fin du délai de 14 jours,
le Client perd son droit de rétractation.

Si le Client se rétracte après le début de l’exécution
mais avant la fin de la prestation, il reste redevable du montant correspondant à la partie du service déjà fournie jusqu’à la date à laquelle il communique sa rétractation.

Pour exercer ce droit (hors exceptions ci-dessus), le Client adresse sa demande à : contact@morganebessin.fr

En cas de rétractation valide, le remboursement est effectué
sous 14 jours par virement bancaire. 

ARTICLE 8 — GARANTIE COMMERCIALE « SATISFAIT OU REMBOURSÉ »

En complément du droit légal de rétractation, le Prestataire propose une garantie commerciale de 7 jours.

Si le Client n’est pas satisfait de son programme dans les 7 jours suivant l’achat, il peut demander un remboursement
intégral en justifiant son mécontentement, en écrivant à :
contact@morganebessin.fr

Cette garantie s’applique à la première commande uniquement et ne peut être cumulée avec d’autres offres promotionnelles.

ARTICLE 9 — RESPONSABILITÉ ET LIMITATIONS

9.1 Cadre de l’accompagnement
Les services proposés relèvent du coaching sportif et du rééquilibrage alimentaire bien-être. Ils ne constituent pas
des actes médicaux, diététiques ou thérapeutiques au sens légal.

Le Client reconnaît que les résultats dépendent de son
implication personnelle et de sa situation individuelle.
Aucun résultat spécifique ne peut être garanti.

9.2 Contre-indications
Il est fortement recommandé de consulter un médecin avant
de démarrer tout programme, en particulier en cas de :
– Pathologie cardiovasculaire
– Diabète avéré ou insulino-dépendance
– Trouble du comportement alimentaire diagnostiqué
– Grossesse ou allaitement
– Toute autre pathologie nécessitant un suivi médical

Le Prestataire ne saurait être tenu responsable des
conséquences d’un manquement du Client à cette recommandation.

9.3 Force majeure
Le Prestataire ne saurait être tenu responsable de
l’inexécution de ses obligations en cas de force majeure (maladie, accident, circonstances exceptionnelles).
Dans ce cas, le Client sera informé dans les meilleurs délais et les séances concernées seront reportées ou remboursées.

ARTICLE 10 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus des programmes (menus, plans d’entraînement, supports, vidéos, documents) sont la propriété exclusive du Prestataire et protégés par le droit d’auteur.

Toute reproduction, distribution ou revente, même partielle,
est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

ARTICLE 11 — DONNÉES PERSONNELLES

Les données collectées lors de la commande sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site et à l’Article 5 des mentions légales.
Elles ne sont pas revendues à des tiers.

ARTICLE 12 — LITIGES ET DROIT APPLICABLE

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée
en priorité. Le Client peut contacter le Prestataire à :
contact@morganebessin.fr

À défaut de résolution amiable, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation conformément
à l’article L.612-1 du Code de la consommation.
Médiateur compétent : CM2C
Site : www.cm2c.net
E-mail : cm2c@cm2c.net

En l’absence de résolution par médiation, les tribunaux
français seront seuls compétents.